1. EDITEUR DU SITE
Sauve qui peut le court métrage (SQPLCM)
6 Place Michel-de-l’hospital
63058 Clermont-Ferrand Cedex 1
France
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Courriel : info@clermont-filmfest.org
Rédaction : L’équipe de Sauve qui peut le court métrage
Directeur de la publication : Eric Roux, Président et Trésorier de Sauve qui peut le court métrage
2. CONCEPTION GRAPHIQUE / ERGONOMIE
BOOSTUP
123 boulevard Valbenoite
42100 Saint-Etienne
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Courriel : contact@boostup.fr
VICE VERSA ÉDITIONS
28, Avenue Jean Moulin
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Courriel : hello@viceversa-clermont.fr
3. CONCEPTION TECHNIQUE
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4. RESPONSABILITÉ CIVILE
La garantie en responsabilité civile professionnelle de l’Association :
MAIF
Société d’assurance mutuelle à cotisations variables
Entreprise régie par le Code des assurances
CS 90000 – 79038 Niort cedex 9
Montant responsabilité civile générale : 30.000.000 € (*sous conditions franchise)
5. HÉBERGEUR
IBO – SERVICES INFORMATIQUES MANAGÉS
35 Rue Jules Verne
63000 Clermont-Ferrand
Exclusivement pour certaines vidéos :
VIMEO, INC.
555 West 18th Street, 2nd Floor.
New York, NY 10011
SAUVE QUI PEUT LE COURT MÉTRAGE
6 Place Michel-de-l’hospital
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6. USURPATION D’IDENTITÉ SUR INTERNET
Art. 226-4-1 Le fait d’usurper l’identité d’un tiers ou de faire usage d’une ou plusieurs données de toute nature permettant de l’identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d’autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende. Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu’elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne.
7. FONCTIONNEMENT DU SITE INTERNET
Les équipements (ordinateur, smartphones, tablettes, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès au site internet sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de télécommunication induits par leur utilisation.
Les internautes reconnaissent et acceptent que nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l’internet dans son ensemble.
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8. LIENS
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9. AVIS EN LIGNE
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– de diffuser des contenus contrevenant aux droits de la personnalité de tiers ou présentant un caractère diffamatoire, dégradant, injurieux, obscène, pornographique, offensant, violent ou incitant à la discrimination, à la violence politique, raciste, xénophobe, sexiste ou homophobe ;
– de publier des informations contrevenant à la législation sur la protection des données personnelles permettant l’identification des personnes physiques sans leur consentement, notamment leur nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, photographie, enregistrement sonore ou audiovisuel ;
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– qui ne seraient pas en lien avec les prestations proposées ;
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– contenant un lien hypertexte redirigeant les Clients vers un autre site Internet ;
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10. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.